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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.E.I CELTITE Vielverge
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C-SIGMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-SIGMA
S.A.E.I CELTITE (Société Anonyme), Vielverge, 21270 PONTAILLER-SUR-SAONE.

Numéro de dépôt :
1213055
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque C-SIGMA

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) S.A.E.I CELTITE Vielverge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.E.I CELTITE Vielverge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque C-SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.E.I CELTITE Vielverge a également déposé les autres marques suivantes : PHENOCEL


S.A.E.I CELTITE (Société Anonyme), Vielverge, 21270 PONTAILLER-SUR-SAONE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°804 - Publication au BOPI 1983-05

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